Qui sommes-nous ?

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SAINTE MARIE AUX MINES, Alsace, France
Amoureux et fins connaisseurs du Maroc depuis de nombreuses années nous vous proposons toute une gamme de produits cosmétiques naturels et notamment notre Huile d'Argan Biologique de trés haute qualité obtenue à partir d'amandons d'arganier de tout premier choix strictement sélectionnés. Nous effectuons le travail de pressage sur une presse hydraulique issue du secteur de l'huile d'olives ce qui vous assure une qualité exceptionelle et identique tout au long de l'année. Grâce à ce procédé nous garantissons la haute qualité de notre huile d'argan pendant deux années aprés pressage. (Il faut en effet savoir qu'une huile d'argan pressée de façon traditionelle, sur un moulin en pierre, s'oxydera au bout de seulement quelques mois et ses vertues en seront largement altérées). Au gré de nos différents voyages nous sélectionnons également de nombreux produits artisanaux pour leur originalité et leur qualité. Ils sauront sans aucun doute vous satisfaire. Tous les produits de ce Blog sont produits et/ou cherchés par nos soins directement au Maroc et participent à l'économie solidaire. Si vous avez des demandes particulières n'hésitez pas à nous contacter.

mardi

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente



1- Acceptation et application des conditions

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions de vente énoncées ici et déclare les accepter sans réserve.

Les présentes conditions générales de vente régissant les relations contractuelles entre l’entreprise «ESCAPADE MAROCAINE» et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.

Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes les autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

Le vendeur est défini ci-dessous comme étant l’entreprise «ESCAPADE MAROCAINE», éditrice du site internet www.escapademarocaine.fr.

Le client est défini ci-dessous comme toute personne effectuant un achat sur le site internet www.escapademarocaine.com

Le site est défini ci-dessous comme le site internet www.escapademarocaine.com

Le client reconnaît avoir la capacité de contracter aux conditions décrites ci-après, c’est à dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.

Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV avant d’avoir passé la commande.



L’entreprise «ESCAPADE MAROCAINE», éditrice du site internet www.escapademarocaine.com, dont le siège social se trouve au 2 rue de la République 68160 Sainte Marie aux Mines en France. Société inscrite au Registre du Commerce et des sociétés de COLMAR sous le numéro de SIRET 50304822500018 et le client est défini ci-dessous comme étant la société ou la personne signataire et acceptant les présentes conditions de vente.

2 - Prix

L’entreprise «ESCAPADE MAROCAINE» se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l´enregistrement des commandes (sous réserve de disponibilité).

Les produits demeurent la propriété de l’entreprise «ESCAPADE MAROCAINE» jusqu´au complet paiement du prix.

Les prix des produits sont indiqués en Euros.

Les prix indiqués sur les fiches produit sont nets (TVA non applicable, article 293 B du CGI) mais ne comprennent pas les frais de transport.

Lors d´une commande par internet, le prix total indiqué dans la confirmation de commande comprend le prix des produits, ainsi que les frais de transport.

3 - Paiement

Le règlement des achats pour la France s´effectue par carte bancaire ou par chèque accompagnant le bon de commande à imprimer.

Notre site internet fait l´objet d´un des systèmes de sécurisation les plus performants à l´heure actuelle, le procédé universel de cryptage SSL.

Le N° de carte bancaire saisi est uniquement connu de notre banque (PayPal).

Il ne passe pas par le serveur du site.

La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord.

En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.

4 - Commande

Toutes les étapes de la vente sont clairement identifiées sur le site conformément aux dispositions de l’article 1369-1 du Code civil.

En application de ces dispositions, le client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs avant de valider définitivement sa commande.

La commande n’est définitivement enregistrée qu’après validation par le client de son accord de paiement et acceptation par la banque de la transaction.

L’ensemble des données fournies par le client lors du processus de commande et la confirmation enregistrée de cette commande valent preuve de la transaction.

L’entreprise «ESCAPADE MAROCAINE» se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure et ce tant que ce litige n’est pas résolu.

5 - Disponibilité

En cas d´indisponibilité temporaire, l’entreprise «ESCAPADE MAROCAINE» se réserve une durée d´une semaine supplémentaire pour le traitement de la commande.

En cas d´indisponibilité définitive de produit après passation de sa commande, le client sera informé par e-mail ou par téléphone des articles en rupture.

Le client aura alors une semaine ouvrée (hors week-end et jours fériés) pour demander l´annulation ou l´échange de sa commande en contactant le service client par e-mail à contact@escapademarocaine.com.

Passé ce délai et si aucune demande n’est constatée de la part du client, la commande sera alors envoyée avec les articles disponibles et seuls ces articles seront facturés.

6 - Livraison

Les produits seront envoyés à l´adresse de livraison que le client a indiquée au cours du processus de commande.

En cas d´erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l´impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

La participation aux frais de port s´entend TTC.

Dans tous les cas et conformément à l’article L. 121-20-3 du Code de la consommation, le vendeur indique au client, avant la validation de la commande, la date limite à laquelle il s’engage à livrer la commande.

En cas de défauts apparents, le client bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.

Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu´une seule livraison.

Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.

7 - Frais de port

Les commandes sont expédiées vers la France, l'Outre-Mer et l'Europe en COLISSIMO (FRANCE, OUTRE-MER, INTERNATIONAL), un service du transporteur La Poste.

Vous trouverez ci-dessous les tarifs nets TTC appliqués.

COLISSIMO FRANCE

Le tarif pour un envoi en France Métropolitaine est forfaitairement de 6€ quel que soit le poids des articles commandés. Ces frais d’envoi sont gratuits pour le client et à charge du vendeur à compter d’un montant de 80€ de commande.

• Service Universel : Jusqu’à 30 kg

• Délai : 48h

• Preuve de dépôt : Oui.

• Livraison : En boîte aux lettres (si la taille du colis le permet).

COLISSIMO OUTRE-MER

• Pour les envois vers : L’outre-mer zones OM 1 et OM 2

• Zone OM 1 : Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion, Mayotte, Saint-Pierre et Miquelon, Saint-Martin, Saint-Barthélemy

• Zone OM 2 : Nouvelle Calédonie, Polynésie Française, Wallis et Futuna, Terres Australes et Antarctiques Françaises

• Service Universel : Jusqu’à 20 kg

• Délai : 5 à 7 jours indicatifs

• Preuve de dépôt : Oui.

Du dépôt à la livraison pour les envois vers la zone OM 1 (sauf St Pierre et Miq.), jusqu’au point de sortie de la France métropolitaine pour les envois vers la zone OM 2 et St Pierre et Miq.

• Suivi : Oui.

Du dépôt à la livraison pour les envois vers la zone OM 1 (sauf St Pierre et Miq.), jusqu’au point de sortie de la France métropolitaine pour les envois vers la zone OM 2 et St Pierre et Miq.

• Livraison : En boîte aux lettres (si la taille du colis le permet).



Frais d'envoi COLISSIMO OUTRE-MER

Poids jusqu'à Tarifs nets

Zone OM1 Zone OM2

0,5 kg 8,45 € 10,10 €

1 kg 12,70 € 15,20 €

2 kg 17,35 € 26,80 €

3 kg 22,00 € 38,40 €

4 kg 26,65 € 50,00 €

5 kg 31,30 € 61,60 €

6 kg 35,95 € 73,20 €

7 kg 40,60 € 84,80 €

8 kg 45,25 € 96,40 €

9 kg 49,90 € 108,00 €

10 kg 54,55 € 119,60 €

15 kg 77,75 € 177,60 €

20 kg 100,95 € 235,60 €

25 kg 124,15 € 293,60 €

30 kg 147,35 € 351,60 €

COLISSIMO INTERNATIONAL

• Pour les envois vers : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, y compris Liechtenstein, Saint-Marin, Vatican

• Service universel : Oui, Jusqu’à 20 kg

• Engagement de délai : Oui, engagement de délai de livraison vers : Allemagne, Belgique, Royaume-Uni, Pays-Bas, Luxembourg, Italie, Espagne, Danemark et Suisse.

• Preuve de dépôt : Oui

• Suivi : Oui.

Du dépôt à la livraison vers certaines destinations, sinon, jusqu’au point de sortie de la France métropolitaine.

• Livraison : Contre signature.

Frais d'envoi COLISSIMO INTERNATIONAL

Poids jusqu'à Tarifs nets

1 kg 16,15 €

2 kg 17,85 €

3 kg 21,55 €

4 kg 25,25 €

5 kg 28,95 €

6 kg 32,65 €

7 kg 36,35 €

8 kg 40,05 €

9 kg 43,75 €

10 kg 47,75 €

15 kg 54,65 €

20 kg 61,85 €

25 kg 69,05 €

30 kg 76,25 €

8 - Droit de rétractation

Conformément à l'article L. 121-18.4° du Code de la consommation, le client dispose d'un droit de rétractation dans les deux cas suivants :

• Dans une période de 7 jours après réception de son colis sans justification de motifs et sans pénalité.

• 7 jours après le dépassement de la date limite de livraison indiquée lors de l'enregistrement de la commande.

Les produits retournés doivent être dans un état permettant au vendeur de les remettre en vente. Ils doivent être retournés à l’adresse suivante :

ESCAPADE MAROCAINE, 2 rue de la République 68160 SAINTE MARIE AUX MINES.

Dans ce cas, le vendeur rembourse au client le prix du ou des produit(s) et les frais d’envoi au plus tard dans les trente (30) jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé, les frais de retour restant à la charge du client, conformément à l’article L. 121-20-1 du Code de la consommation.

9 - Retour et échanges

A compter de la date de réception de sa commande, le client dispose d'un délai de 10 jours pour retourner un article. Passé ce délai, les produits livrés seront réputés conformes et acceptés par le client.



Ce droit s´applique aux produits défectueux ou non conformes à la commande.

En revanche, nous ne pourrons reprendre :

- les articles impropres à une nouvelle commercialisation,

- les colis pour lesquels aucun élément joint ne permet d´identifier l´expéditeur (n° commande, nom, prénom, adresse, n° de téléphone), éléments qui seront à écrire sur papier libre en accompagnement du ou des produits retournés.

Les frais de retour seront à la charge de l´expéditeur.

Le retour des produits donnera lieu à un échange ou à un remboursement selon la volonté du client.

10 - Droit applicable des litiges

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d´exposer ses situations.

En cas de litige, le client s´adressera par priorité à l´entreprise «ESCAPADE MAROCAINE» pour obtenir une solution amiable.

Le présent contrat est soumis à la loi Française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige le tribunal de Colmar et le tribunal du lieu de livraison sont les seuls compétents.

11 - Informations nominatives

L’entreprise «ESCAPADE MAROCAINE» s´engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par les acheteurs et les visiteurs sur le site.

Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de la commande et que pour renforcer et personnaliser la communication notamment par les lettres / e-mails d´information ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction des préférences constatées des utilisateurs.

Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d´activités à un tiers.

En application des articles 38 à 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée notamment par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le client dispose sur ses données d'un droit d’opposition, d'accès et de rectification.

Pour cela il suffit d´en faire la demande par e-mail ou par courrier en indiquant l´adresse e-mail, nom, prénom et adresse.

12 - Problèmes de livraison du fait du transporteur "La Poste"

"Colissimo Suivi" est un service très fiable. Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu’il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s’égare. En cas de retard de livraison, nous vous demandons de nous signaler ce retard en nous envoyant un mail ou nous appelant par téléphone. Nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer une enquête.

Une enquête Poste peut durer jusqu’à 21 jours à compter de la date de début de l’enquête. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera réacheminé immédiatement à votre domicile (la majorité des cas). Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue du délai de 21 jours d’enquête, la Poste considère le colis comme perdu.

C’est seulement à ce moment que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n’étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par la perte du transporteur.